840. Est-ce porter atteinte à la liberté de conscience que d'apporter des entraves à des croyances de nature à troubler la société ?
« On peut réprimer les actes, mais la croyance intime est inaccessible. »
Réprimer les actes extérieurs d'une croyance quand ces actes portent
un préjudice quelconque à autrui, ce n'est point porter atteinte à la
liberté de conscience, car cette répression laisse à la croyance son
entière liberté.